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Marques déposées par BESSON Michel
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QUALITE NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE NATURE
BESSON Michel

Numéro de dépôt :
1750519
Date de dépôt :
03/11/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/1998
QUALITE NATURE de BESSON Michel

Présentation de la marque QUALITE NATURE

Déposée le 3 novembre 1988 par BESSON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALITE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BESSON Michel, domicilié(e) Chemin de la Caronne, 83340 LE LUC - France.

La marque QUALITE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE NATURE est expirée depuis le 3 novembre 1998.

BESSON Michel a également déposé les autres marques suivantes : TRANDLOG.COM , NOVAL , LES RUCHERS DE NOTRE-DAME DES ANGES , MINAGE SERVICE , CROQ-BIO , TRUCK-INFO , REFERENCE , STAR-PAK , QUALITE NATURE , ECOFERME DU LUC EN PROVENCE


BESSON Michel - Chemin de la Caronne, 83340 LE LUC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-11

Miels, pollen, gelée royale, pain d'épices, crème de châtaignes au miel, jus de fruits, jus de fruits au miel. Produits agricoles non compris dans d'autres classes, animaux, fruits et légumes, huiles. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques, issus de produits naturels

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.